Contrôle de déclarations en douane import Suisse – Audit douanier et conformité
PASSAR Suisse – Guide complet import et export
PASSAR est le nouveau système douanier suisse qui remplace progressivement les anciens systèmes e-dec pour l’importation et l’exportation en Suisse. Cette transition modifie en profondeur les procédures douanières pour les entreprises qui importent en Suisse ou exportent depuis la Suisse. Le passage à PASSAR implique des changements importants, notamment l’utilisation du BP ID, de nouvelles procédures électroniques et une adaptation des processus douaniers des entreprises. Nous accompagnons les entreprises dans la compréhension de PASSAR, des changements liés à l’importation et à l’exportation en Suisse et des démarches à effectuer pour être en conformité avec la douane suisse.
Qu’est-ce que PASSAR ?
PASSAR est le nouveau système de gestion du trafic des marchandises de l’Administration fédérale des douanes suisse. Il remplace progressivement les anciens systèmes de déclaration en douane. PASSAR concerne :
- les importations en Suisse
- les exportations depuis la Suisse
- les transitaires
- les transporteurs
- les entreprises importatrices
- les entreprises exportatrices
Le système PASSAR vise à digitaliser et sécuriser les procédures douanières en Suisse.
PASSAR et BP ID
Avec PASSAR, les entreprises doivent utiliser un numéro d’identification appelé BP ID. Ce numéro est obligatoire pour effectuer des opérations douanières en Suisse. Le BP ID est utilisé pour identifier les entreprises dans le système PASSAR. Sans BP ID, il n’est pas possible d’effectuer des opérations d’importation ou d’exportation en Suisse dans le nouveau système douanier. Nous accompagnons les entreprises dans l’obtention du BP ID et la compréhension de son utilisation dans PASSAR.
PASSAR Import – Ce qui change
Le système PASSAR modifie les procédures d’importation en Suisse. Les entreprises doivent s’assurer que leurs partenaires logistiques et leurs transitaires utilisent le système PASSAR et que leurs données douanières sont correctes. Les principaux changements pour l’importation en Suisse concernent :
- la transmission électronique des données
- l’identification des entreprises via le BP ID
- la digitalisation des documents douaniers
- de nouvelles procédures de contrôle
- l’automatisation des processus douaniers
Les entreprises doivent vérifier que leurs déclarations en douane import sont correctes afin d’éviter les erreurs dans le système PASSAR.
PASSAR Export – Ce qui change
PASSAR modifie également les procédures d’exportation depuis la Suisse. Les déclarations en douane export sont désormais intégrées dans un nouveau système électronique. Les entreprises exportatrices doivent s’assurer que :
- leurs déclarations en douane export sont correctes
- leurs partenaires logistiques sont compatibles PASSAR
- leurs données d’exportation sont conformes
- leurs documents d’exportation sont corrects
Une mauvaise déclaration peut entraîner des blocages de marchandises ou des problèmes administratifs.
PASSAR 2.0
PASSAR 2.0 correspond à la mise en place progressive du nouveau système pour les opérations d’importation en Suisse. Cette phase concerne principalement les déclarations en douane import et la gestion électronique des données douanières. Les entreprises qui importent en Suisse doivent se préparer à ces changements et adapter leurs procédures internes.
PASSAR 3.0
PASSAR 3.0 concerne principalement les opérations d’exportation depuis la Suisse et l’évolution complète du système douanier suisse vers un environnement entièrement digitalisé. À terme, toutes les opérations douanières en Suisse seront réalisées via le système PASSAR. Les entreprises doivent anticiper ces changements afin d’éviter des problèmes lors des opérations d’importation et d’exportation.
Comment se préparer à PASSAR ?
Pour se préparer à PASSAR, les entreprises doivent :
- Obtenir un BP ID
- Vérifier leurs procédures douanières
- Vérifier les déclarations en douane import et export
- Travailler avec des partenaires compatibles PASSAR
- Former leur personnel aux nouvelles procédures
- Comprendre les nouvelles exigences de la douane suisse
Nous accompagnons les entreprises dans la préparation à PASSAR et dans la compréhension des nouvelles procédures douanières suisses.
Foire aux questions – PASSAR Suisse
PASSAR est-il obligatoire ?
Oui, PASSAR remplace progressivement les anciens systèmes douaniers en Suisse.
Qui est concerné par Passar ?
Toutes les entreprises qui importent en Suisse ou exportent depuis la Suisse.
Le BP ID est-il obligatoire ?
Oui, le BP ID est nécessaire pour utiliser le système PASSAR.
PASSAR concerne-t-il l’import et l’export ?
Oui, PASSAR concerne les importations et les exportations en Suisse.
Dois-je modifier mes procédures douanières ?
Oui, les entreprises doivent adapter leurs procédures au nouveau système.
Mon transitaire s’occupe de tout, suis-je concerné ?
Oui, l’importateur et l’exportateur restent responsables des déclarations en douane.
Notre accompagnement PASSAR
Nous accompagnons les entreprises dans la compréhension du système PASSAR, l’obtention du BP ID, la vérification de leurs procédures douanières et la préparation aux changements liés à l’importation et à l’exportation en Suisse.
Contact
Contactez-nous pour toute demande d’information concernant PASSAR, le BP ID, l’importation en Suisse ou l’exportation depuis la Suisse.